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Marques déposées par monsieur Fourny Francis
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Jamb-Dos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jamb-Dos
M. Fourny Francis

Numéro de dépôt :
3988022
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2023
Jamb-Dos de Fourny Francis

Présentation de la marque Jamb-Dos

Déposée le 6 mars 2013 par monsieur Fourny Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jamb-Dos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Fourny Francis domicilié(e) 9 Le Clos Normand - 50290 - BREVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fourny Francis domicilié(e) 9 Le Clos Normand - 50290 - BREVILLE SUR MER - France.

La marque Jamb-Dos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jamb-Dos est expirée depuis le 6 mars 2023.


M. Fourny Francis - 9 Le Clos Normand - 50290 - BREVILLE SUR MER - France


M. Fourny Francis - 9 Le Clos Normand - 50290 - BREVILLE SUR MER - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.