Déposée le 1 mars 2000 par FOURNOL STEPHANIE, FOURNIER AURELIE, AUBOVY XAVIER, LAMY GUILLAUME, BAILLEUL NATHALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Les déposants sont FOURNOL STEPHANIE, domicilié(e) 102, RUE DE FRANCE, 77300 FONTAINEBLEAU - France, FOURNIER AURELIE, domicilié(e) Apt 8, 29 RUE MARCEL LANGER, 31400 TOULOUSE - France, AUBOVY XAVIER, domicilié(e) Apt 8, 29 RUE MARCEL LANGER, 31400 TOULOUSE - France, LAMY GUILLAUME, domicilié(e) 9, BD LANNES, 75116 PARIS - France, BAILLEUL NATHALIE, domicilié(e) 24, AV. DE BELLEVILLE, 93000 BOBIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNOL STEPHANIE - France.
La marque SAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRANCE est expirée depuis le 1 mars 2010.
FOURNOL STEPHANIE - 102, RUE DE FRANCE, 77300 FONTAINEBLEAU - France
FOURNIER AURELIE - Apt 8, 29 RUE MARCEL LANGER, 31400 TOULOUSE - France
AUBOVY XAVIER - Apt 8, 29 RUE MARCEL LANGER, 31400 TOULOUSE - France
LAMY GUILLAUME - 9, BD LANNES, 75116 PARIS - France
BAILLEUL NATHALIE - 24, AV. DE BELLEVILLE, 93000 BOBIGNY - France
FOURNOL STEPHANIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
- aromates autres que les huiles essentielles - assaisonnements - aromates pour boisson autres que les huiles essentielles - épices - safran (assaisonnement) - aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles - fleurs séchées pour décoration - herbes potagères fraîches - plantes - plantes séchées pour décoration - bulbes - savons - parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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