Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FOURNOL Gérard
/
FOURNOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOURNOL
FOURNOL Gérard

Numéro de dépôt :
3438689
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2016
FOURNOL de FOURNOL Gérard

Présentation de la marque FOURNOL

Déposée le 4 juillet 2006 par FOURNOL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURNOL »

Le déposant est FOURNOL Gérard domicilié(e) 55 allée de l'Emancipation,93320 PAVILLONS S/S BOIS - 93320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNOL Gérard domicilié(e) 55 allée de l'Emancipation,93320 PAVILLONS S/S BOIS - 93320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNOL est expirée depuis le 4 juillet 2016.


FOURNOL Gérard - 55 allée de l'Emancipation,93320 PAVILLONS S/S BOIS - 93320 - France


FOURNOL Gérard - 55 allée de l'Emancipation,93320 PAVILLONS S/S BOIS - 93320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Appareils de locomotion par eau.