Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISINIS
FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3906480
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022
ISINIS de FOURNIVAL ALTESSE

Présentation de la marque ISINIS

Déposée le 20 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISINIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE domicilié(e) 211, rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 577 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ISINIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISINIS est expirée depuis le 20 mars 2022.

FOURNIVAL ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DR CHARCOT , PHARMALTESSE , ISINIS , CHARCOT , ALTESSE , A BABY , ALTESSE BABY , CANOPEE , NATURE 1875 , ALTESSE


FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée - 211, rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France - SIREN 487577462


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Ciseaux, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, pinces à épiler.

Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses de rasage (blaireaux), brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs à parfum.