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Marques déposées par la société FOURNIVAL ALTESSE
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DR CHARCOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DR CHARCOT
FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
1627126
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2027
DR CHARCOT de FOURNIVAL ALTESSE

Présentation de la marque DR CHARCOT

Déposée le 22 juillet 1987 par la société FOURNIVAL ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DR CHARCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FOURNIVAL ALTESSE domicilié(e) 211 rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 577 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DR CHARCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DR CHARCOT arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

FOURNIVAL ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMALTESSE , ISINIS , CHARCOT , ALTESSE , A BABY , ALTESSE BABY , CANOPEE , NATURE 1875 , ISINIS , ALTESSE


FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiées - 211 rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France - SIREN 487577462


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330344 - Publication au BOPI 2006-12-28

Renouvellement sans limitation n°2095808 - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation n°2093429 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480660 - Publication au BOPI 2008-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640991 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

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