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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES
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PER-CAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PER-CAL
FOURNITURES HOSPITALIERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96607775
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque PER-CAL

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PER-CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 68990 HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PER-CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PER-CAL est expirée depuis le 23 janvier 2006.

FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : LUERCOAT , THEMIS THK , EOS , KRISS , FH , VIVIEZ MEDICAL , ESOP PROTHESE DE HANCHE , PUG , LUER , TENDON-LIG


FOURNITURES HOSPITALIERES Société Anonyme - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn, 68990 HEIMSBRUNN - France - SIREN 313620916


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Matériel pour pansements.Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, articles orthopédiques, matériel de suture, prothèses, implants.Services de recherche et de consultation professionnelle dans le domaine médical, chirurgical et orthopédique et services médicaux dans le domaine orthopédique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.