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Marques déposées par la société FOURNITURES HOSPITALIERES
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LUERCOAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUERCOAT
FOURNITURES HOSPITALIERES

Numéro de dépôt :
92408317
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque LUERCOAT

Déposée le 3 mars 1992 par la société FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUERCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Société Anonyme, Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn,68900 HEIMSBRUNN (dossier no 2216921) - 68900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2216921) - 69006 - France.

La marque LUERCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUERCOAT est expirée depuis le 3 mars 2012.

FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : THEMIS THK , EOS , KRISS , FH , VIVIEZ MEDICAL , ESOP PROTHESE DE HANCHE , PUG , LUER , PER-CAL , TENDON-LIG


FOURNITURES HOSPITALIERES - Société Anonyme, Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn,68900 HEIMSBRUNN (dossier no 2216921) - 68900 - France - SIREN 313620916


Cabinet Germain & Maureau - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2216921) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216921 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360762 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165020 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 9 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165018 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165019 - Publication au BOPI 1993-11-09

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

-Revêtement en microbillage poreux titane ou chrome cobalt pour l'enrobage de prothèses orthopédiques