Déposée le 12 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOURNITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNITEC domicilié(e) 220 CHEMIN de l'Armée d'Afrique - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 028 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURTIER, Cabinet d'Avocats, Nicolas COURTIER domicilié(e) Les Portes d'Euromed, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque FOURNITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOURNITEC arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.
FOURNITEC, SAS - 220 CHEMIN de l'Armée d'Afrique - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 380028548
COURTIER, Cabinet d'Avocats, Nicolas COURTIER - Les Portes d'Euromed, 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379582 - Publication au BOPI 2008-07-17
Renouvellement sans limitation n°2119029 - Publication au BOPI 1998-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 16 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601125 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Renouvellement avec limitation le 18 avril 2018 n°2679293 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-04-18
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle. Installations d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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