Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APIS VINAEGRIA
FOURNIL GENEVIEVE
MARIETTA RICHARD

Numéro de dépôt :
1635408
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2020
APIS VINAEGRIA de FOURNIL GENEVIEVE

Présentation de la marque APIS VINAEGRIA

Déposée le 11 avril 1990 par FOURNIL GENEVIEVE et MARIETTA RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APIS VINAEGRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FOURNIL GENEVIEVE domicilié(e) LA BORDE - 81340 - TREBAS - France et MARIETTA RICHARD domicilié(e) LA BORDE - 81340 - TREBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIL Geneviève, MARIETTA Richard domicilié(e) LA BORDE - 81340 - TREBAS - France.

La marque APIS VINAEGRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APIS VINAEGRIA est expirée depuis le 11 avril 2020.


FOURNIL GENEVIEVE - LA BORDE - 81340 - TREBAS - France

MARIETTA RICHARD - LA BORDE - 81340 - TREBAS - France


FOURNIL Geneviève, MARIETTA Richard - LA BORDE - 81340 - TREBAS - France


Demande de renouvellement le 20 octobre 2009 n°2420994 - Publication au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168370 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 25 janvier 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°514450 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433610 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Vinaigres de miel nature et aromatisés;condiments au vinaigre de miel et en particulier moutarde; fruits et légumes conservés dans le vinaigre de miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.