Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) fournil du chateau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « le macron de MAINTENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) fournil du chateau domicilié(e) 15 place aristide briand - 28130 - maintenon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fournil du chateau, M. bruno martin domicilié(e) 15 place aristide briand - 28130 - maintenon - France.
La marque le macron de MAINTENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le macron de MAINTENON arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.
fournil du chateau, sarl - 15 place aristide briand - 28130 - maintenon - France
fournil du chateau, M. bruno martin - 15 place aristide briand - 28130 - maintenon - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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