Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPOC
Mr FOURNIGAULT Serge

Numéro de dépôt :
98765838
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque DEPOC

Déposée le 10 décembre 1998 par monsieur FOURNIGAULT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « DEPOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est monsieur FOURNIGAULT Serge domicilié(e) 64 Avenue Gallouedec, 45400 SEMOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOURNIGAULT Serge - France.

La marque DEPOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPOC est expirée depuis le 10 décembre 2008.

FOURNIGAULT Serge a également déposé les autres marques suivantes : LORD TLUAGINRUOF SERGIUS


Mr FOURNIGAULT Serge - 64 Avenue Gallouedec, 45400 SEMOY - France


Monsieur FOURNIGAULT Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

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