MOBALPA FOURNIER, société anonyme
Présentation de la marque MOBALPA
Déposée le 22 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOBALPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque MOBALPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOBALPA arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.
FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS
FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France - SIREN 325520898
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367998 - Publication au BOPI 2008-03-25
Inscription le 15 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333110 - Publication au BOPI 2001-10-15
Renouvellement sans limitation n°2107869 - Publication au BOPI 1998-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675952 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-19
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques: matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. Constructions métalliques, cloisons métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, charpentes métalliques, capuchons métalliques de cheminées, mîtres métalliques de cheminées, dalles métalliques, escaliers métalliques, tuyaux d'aspirateurs de poussières métalliques, boites en métaux communs, cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins pour le bain métalliques, manches à balais métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, poignées en métal, boutons (poignées) en métal, mains courantes, éviers métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, gallets de fenêtres, ferrures de croisées de fenêtres, châssis de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, portes métalliques, verrous de portes métalliques, sonnettes de portes non électriques, poignées de portes en métal, panneaux de portes métalliques, marteaux de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, gallets de portes, ferrures de portes, fermetures de portes, châssis de portes, cadres de portes, arrêts de portes, armatures de portes, pièces en métal, clés, porte-clés, anneaux métalliques pour clés, armatures pour conduites métalliques, conduites d'eau métalliques, conduits de chauffage central, distributeurs fixes de serviettes métalliques, garde- manger métallique, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, huches métalliques, manches de couteaux métalliques, garnitures de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques, moulures pour la construction métalliques, revêtements de murs métalliques, lambris métalliques, revêtements de parois métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, pavés métalliques, paniers métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, fermetures de récipients métalliques, rideaux en métal, serrures métalliques, chaînes de sûreté métalliques, toiles métalliques, volets métalliques, stores en acier, tuyauterie métallique, patère pour vêtements métallique, crochets de porte-manteaux métalliques, moules à glaces métalliques, objets d'arts, bibelots, objets pour la décoration, bustes, statuettes, en métaux communs à l'exception du bronze. Machines et machines outils: moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles: couveuses pour les oeufs. Machines de cuisines électriques, machines à usage ménager pour la préparation des aliments, électroménager, robots ménagers électriques, ouvre-boites électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins à café électriques, moulins à poivre électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, couteaux électriques, dévidoirs mécaniques, éplucheuses (machines), fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, hache-viande, mixeurs, machines à râper les légumes, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, appareils de lavage, machines à laver, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, lessiveuses, machines à tordre le linge, machines à essorer le linge, machines à coudre et machines à tricoter, métiers à tisser, machines de nettoyage, machines à repasser le linge, machines à repriser, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, broyeur d'ordures, compacteurs pour les détritus, rince-bouteilles, distributeurs de papier d'emballage. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, sauvetage et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs, appareils de pesage, balances, bascules. pèse-lait, pèse sel, appareils de mesure, appareils de contrôle de chaleur, appareils de dosage, doseurs, fers à repasser électriques, bouilloires électriques, cireuses à parquets électriques, aspirateurs de poussière, dépoussièreurs électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de ce type destinés aux cuisines et salles de bains, abats-jour, portes abats jour, ampoules et lampes d'éclairage, globes de lampes, accessoires et composants d'appareils d'éclairage et régulateurs, boutons électriques lumineux, dispositifs de protection, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, broches de rôtisserie, brûleurs, cafetières électriques, torréfacteurs à café, percolateurs électriques à café, filtres à café, brûleurs à café, cafetières électriques calorifères, autocuiseurs électriques, fours, armatures de fours, fourneaux,foyers, chauffe-bains, chaudières, accessoires et composants de chaudières, installations de chauffage, allumeurs de gaz, chaudières de buanderies, alimentateurs pour chaudières de chauffage, accessoires et composants d'installation de chauffage, radiateurs de chauffage, corps chauffants, chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe biberons électriques, chauffe-pieds, plaques chauffantes, poêles, sèche-cheveux, appareils et installations de cuisson, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de cuisson, friteuses, gauffriers électriques, fers à pâtisserie électriques, grills, grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds, chauffe-plats, plaques chauffantes, fours à micro-ondes, accumulateurs de vapeur, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de production de vapeur, glacières, installations de refroidissement, appareils et installation de refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de boissons, stérilisateurs, chambres et armoires frigorifiques, appareils et machines à gaz, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, appareils et installation pour le traitement de l'air y compris son ionisation, sa purification, sa désodorisation, son refroidissement, son conditionnement, sa filtration, son réchauffage, son chauffage et son séchage, hottes d'aération, aérothermes, filtres à air pour la climatisation, installations de bains, baignoires, douches, bidets, lavabos, lavoirs, accessoires pour baignoires, robinets de canalisation, conduits d'installations sanitaires, appareils de déssication, appareils et installations de traitement de l'eau y compris sa filtration, sa prise, son adoucissement, sa purification, appareils à sécher les mains pour lavabos, numéros de maisons lumineux, toilettes (WC), chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, distributeurs de désinfectant pour toilettes, appareils de désinfection, accessoires pour bacs à éviers, robinetterie, tuyauterie, tuyaux de fermeture d'écoulement, syphons d'éviers. Matériaux de construction non-métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Armatures pour la construction non métalliques, cabines de bains non métalliques,cabines de douches non métalliques, boiseries, bois mi- ouvré, bois façonné, bois de construction, bois de placage, pavé en bois, billot en bois, briques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques, charpentes non métalliques, cheminées, manteaux de cheminées non métalliques, mîtres de cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, cloisons non métalliques, contre-plaqués, moulures non métalliques, escaliers non métalliques, éviers non métalliques, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, feutre pour la construction, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, revêtements de murs non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, cadres de portes non métalliqques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, volets non métalliques, stores non métalliques ni en matières textiles, objets d'art, bibelots bustes, statuettes, statues, objets pour la décoration, figurines en pierres en béton ou en marbre. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, en liège. en roseaux, jonc, osier, come, os, ivoire, baleine, écaille. ambre, nacre. écume de mer succédannés de toutes ces matières Ou matières plastiques. Tableaux d'affichage, décorations en matières Plastiques pour aliments, anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux, appliques murales décoratives, appuis têtes, verres argentés, baguettes pour tableaux non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, bois de lits, cadres, baguettes pour cadres, liteaux pour cadres, moulures pour cadres, cartothèques, cercueils, garnitures de cercueils, mobiles. paravents, perches non métalliques, piedestaux pour pots à fleurs. cintres pour vêtements, traversins, objets d'art ou de décoration bustes, statues, bibelots, en bois, cire plâtre ou en matière plastique, armoires, bahuts, bancs, berceaux, bibliothèques y compris rayons d'étagères, lits y compris garnitures de lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lits), bancs de boiseries pour meubles, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, caisses, boites, conteneurs non métalliques, récipients en bois ou en matières plastiques, casiers, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants, meubles de bureaux, canapés, chaises, chaises longues, rayons pour classeurs, tableaux accroche clés non métalliques, porte-chapeaux, porte-manteaux, crochets de porte- manteaux, charnières non métalliques, écrins de cheminées, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets (meubles) commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques dessertes, divans, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles. éventails, garde feu de ménage, fichiers, râteliers à fusils, huches non métalliques, tables de toilette pour lavabos, loquets non métalliques, lutrins. Echelles non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, escabeaux, établis, étagères, fauteuils, garnitures de fenêtres non métalliques, garde-manger non métallique, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, hachoirs, housses à vêtements, jardinières (meubles), porte-revues, porte-journaux, manches à balais, manches d'outils, manches de couteaux non compris dans d'autres classes, matelas, meubles, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, finitions pour meubles en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, mobilier scolaire, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, patères, armoires à pharmacie, pièces d'ameublement, plateaux de table, présentoirs, pupitres, rayonnage, réservoirs (ni en métal ni en maçonnerie), revêtements amovibles pour éviers, rotin, secrétaires, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques, tables de rangement, tables pour machines à écrire, tables à dessin, tabourets, tiroirs, vaisseliers, vitrines (meubles), serrures de meubles, meubles de cuisines, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines y compris parties de meubles, supports de meubles y compris pieds de meubles, plans de travail, meubles de rangement, niches, plans de cuisson, éléments de rangement ou de présentation pour cuisines décoratifs, meubles de salles de bains, meubles de lingerie, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles de cloisons, tablettes bar, corps de meubles, couchettes pour animaux, niches pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériels de nettoyage; paille de fer; verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes. Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, arroseurs. arrosoirs, pommes d'arrosoirs, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, assiettes non en métaux précieux, auges, autoclaves, (marmites) non électriques, autocuiseurs non électriques, balais, balais à franges, balais mécaniques, ballons en verre, boules de verre, récipients, baquets, barreaux de grils, supports de grils, bassinoires non électriques, bassins, batterie de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, cloches à fromage, beurriers, bidons (gourdes), chopes à bière, blaireaux, porte blaireaux, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boites à savon, boites à thé, boites en verre, bols bonbonnes bonbonnières, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non électriques. bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boutons (poignées) en porcelaine..
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.