Marque renouvelée - Marque en vigueur

IPRACTIS
FOURNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3609700
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/11/2028
IPRACTIS de FOURNIER

Présentation de la marque IPRACTIS

Déposée le 6 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « IPRACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque IPRACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPRACTIS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS


FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France - SIREN 325520898


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693681 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles de salle de bain, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, plans de toilette, niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, armoires à pharmacie, tables de toilette, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, chaises longues, pièces d'ameublement supports de meubles de cuisine ou de salle de bain, parties de meubles de cuisine ou de salle de bain, parties de meubles de rangement, pieds de meubles de cuisine ou de salle de bain, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, cartothèques (meubles), garde-manger non métalliques, tablettes-bar, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, bois de lits, pans de boiseries pour meubles, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, compartiments pour meubles, éléments de séparation pour compartiments et tiroirs de meubles, tiroirs, parties de tiroirs, parties de tiroirs pour rangement, parties de tiroirs pour rangement de couverts ou d'ustensiles de cuisine, crochets de suspension pour ustensiles de cuisine (parties de meubles), dévidoirs de papier essuie-tout, de film alimentaire, d'aluminium alimentaire (parties de meubles), finitions en matières plastiques pour meubles, écriteaux en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques, paravents (meubles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; piédestaux pour pots à fleurs ; corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie) ; échelles non métalliques, escabeaux non métalliques ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux accroche clefs non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers.