Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDCOO'C
FOURNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3812584
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
IDCOO\'C de FOURNIER

Présentation de la marque IDCOO'C

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDCOO'C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies 74230 THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France.

La marque IDCOO'C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDCOO'C est expirée depuis le 8 mars 2021.

FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS


FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies 74230 THONES - France - SIREN 325520898


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). ;

Fourniture d'accès à distance à un logiciel ; fourniture d'accès à distance à un logiciel d'élaboration de plans.