Déposée le 28 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EXPERT DU BAIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies,74230 THONES - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER société anonyme - 18 rue des Vernaies,74230 THONES - 74230 - France - SIREN 325520898
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Constructions transportables métalliques ; cabines de bains métalliques ; cabines de douches métalliques ; bassins pour le bain métalliques ; éviers métalliques ; tuyaux métalliques ; poignées métalliques pour baignoires et douches ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; moulures pour la construction métalliques ; revêtements de murs métalliques, lambris métalliques, revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; pavés métalliques ; rideaux en métal ; objets d'arts, bibelots, objets pour la décoration, bustes, statuettes, en métaux communs à l'exception du bronze. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de bains, baignoires, baignoires de balnéothérapie ; douches, cabines de douches, bidets, lavabos, plan-vasques, lave-mains, éviers, lavoirs, accessoires pour baignoires, garnitures de baignoires, robinets de canalisation ; robinetterie, robinetterie pour sanitaires : becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes ; conduits d'installations sanitaires, bains à remous ; appareils pour bain, cabines transportables pour bains turcs ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; toilettes (WC), cuvettes de WC, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, distributeurs de désinfectant pour toilettes ; receveurs de douches, colonnes de douches, parois et pare-bains pour baignoire ; accessoires pour bacs à éviers. Cabines de bain non métalliques ; dalles non métalliques, carrelages non métalliques ; éviers non métalliques ; plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, volets non métalliques, stores non métalliques ni en matières textiles ; objets d'art, bustes, statuettes, statues, objets pour la décoration, figurines en pierres en béton ou en marbre. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tables de toilettes pour lavabos ; chaises ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; tablettes de rangement ; garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; finitions pour meubles en matières plastiques ; armoires à pharmacie ; rayonnage ; revêtements amovibles pour éviers ; sièges ; tables, tables métalliques, tables de rangement ; tabourets ; tiroirs ; vitrines (meubles) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de salles de bains y compris parties de meubles ; supports de meubles y compris plans de travail, meubles de rangement, niches, plans de toilette ; meubles de salles de bains, meubles de lingerie, meubles de cloisons ; corps de meubles ; finitions en matières plastiques pour meubles. Distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, distributeurs de serviettes de papier ; éponges de toilette ; porte-savons, porte-éponges, porte-serviettes non en métaux précieux ; poubelles ; poignées en porcelaine pour baignoires et douches ; objets d'art ou décorations, bustes, statuettes, en porcelaine, en terre cuite, ou en verre. Services d'installation de salles de bain, services d'installation de meubles de rangement dans les salles de bain ; équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les salles de bain ; informations en matière de construction ; informations en matière d'installation et d'équipement de salles de bains, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement dans les salles de bain.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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