Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMACTIS BY MOBALPA
FOURNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
4240993
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
DOMACTIS BY MOBALPA de FOURNIER

Présentation de la marque DOMACTIS BY MOBALPA

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMACTIS BY MOBALPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque DOMACTIS BY MOBALPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMACTIS BY MOBALPA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS


FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France - SIREN 325520898


CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Machines de cuisine électriques ou non entraînées manuellement ; robots de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ou d'aliments ; batteurs électriques ; malaxeurs ; mixeurs ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses ; appareils de lavage ; machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; repasseuses ; aspirateurs de poussières ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; broyeurs d'ordures ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour le conditionnement de l'air ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau ; réfrigérateurs ; congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils et installations de cuisson ; fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; ustensiles de cuisson électriques ; friteuses électriques ; grils (appareils de cuisson) ; plaques chauffantes ; plans de cuisson ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-plats ; séchoirs (appareils) ; sécheurs de linge électriques ; installations de bain ; baignoires ; baignoires-douches ; garnitures de baignoires ; garnitures de douches ; appareils pour faires des remous dans l'eau ; bains à remous ; appareils pour bains d'hydromassage ; cabines de douche ; installations de douches ; panneaux de douches ; tuyaux flexibles de douches ; pommeaux de douches ; bidets ; lavabos ; éviers ; toilettes (W.C.) ; sièges de toilettes (W.C.) ; cuvettes de toilettes (W.C.) ; chasses d'eau ; robinets pour lavabos ; robinets pour éviers ; robinets pour cuisines ou sanitaires ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; douchettes de robinets ; robinets à flotteur pour réservoirs de chasse d'eau ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; installations de séchage ; installations de ventilation ; installations de réfrigération ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; meubles de cuisine ; meubles de salle de bain ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain ; meubles métalliques ; plans de travail (meubles) ; plans de travail pour insérer un évier ; plans de travail pour insérer un appareil de cuisson ; plans de toilette pour insérer une vasque ; niches ; meubles de rangement ; éléments de rangement (meubles) ; vitrines (meubles) ; meubles de lingerie ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; tables de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; sièges ; bancs (meubles) ; chaises (sièges) ; tabourets ; canapés ; chaises longues ; pièces d'ameublement ; supports de meubles de cuisine ou de salle de bain (quincaillerie non métallique) ; parties de meubles de cuisine ou de salle de bain ; parties de meubles de rangement ; portes battantes et coulissantes pour meubles de rangement ; pieds de meubles de cuisine ou de salle de bain ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; produits d'ébénisterie ; armoires ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; bahuts (coffres) non métalliques ; coffres non métalliques ; vaisseliers ; bibliothèques ; bureaux (meubles) ; cartothèques (meubles) ; garde-manger non métalliques ; tablettes-bar ; comptoirs (tables) ; tables ; tables métalliques ; tables de rangement ; dessertes ; chariots (mobilier) ; huches non métalliques ; bois de lits ; pans de boiseries pour meubles ; corps de meubles ; portes de meubles ; façades de meubles ; plateaux de table ; tablettes de rangement ; étagères ; rayonnages ; étagères de meubles ; rayons de meubles ; compartiments pour meubles ; éléments de séparation pour compartiments et tiroirs de meubles ; tiroirs ; parties de tiroirs ; parties de tiroirs pour rangement ; parties de tiroirs pour rangement de couverts ou d'ustensiles de cuisine ; crédences ; crochets de suspension pour ustensiles de cuisine (parties de meubles) ; dévidoirs de papier essuie-tout, de film alimentaire, d'aluminium alimentaire (parties de meubles) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; plaques murales en matières plastiques ou bois ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; moulures pour cadres (encadrements) ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; chevilles non métalliques ; charnières non métalliques ; loquets non métalliques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; rubans de bois ; roulettes de meubles non métalliques ; paravents (meubles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; piedestaux pour pots à fleurs ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; conteneurs non métalliques ; récipients en bois ou en matières plastiques ; casiers ; casiers à bouteilles ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux accroche clefs non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; revêtements amovibles pour éviers ; boutons (poignées) non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes de ménage et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle ; porcelaines ; faïence ; verrerie à savoir verres (récipients), verres à boire, vaisselle en verre ; batteries de cuisine (ustensiles) ; ustensiles de cuisson non électriques ; grils (ustensiles de cuisson non électriques) ; barreaux de grils ; supports de grils ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; gaufriers non électriques ; cafetières non électriques ; bouilloires non électriques ; moulins à usage domestique à main ; dessous de plats (ustensiles de table) ; plateaux à usage domestique ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; porte-ustensiles de cuisine ; boîtes en verre ; flacons non à usage médical ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à pain ; broyeurs de cuisine non électriques ; poubelles ; boîtes à savon ; porte-savon ; blaireaux ; porte-blaireaux ; distributeurs de savon ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-serviettes ; anneaux et barres porte-serviettes ; porte-éponges ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; séchoirs à lessive ; cuvettes ; nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; objets d'art, bustes, statuettes, en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; vases ; porte-cartes de menus.