Déposée le 21 avril 1999 par FOURNIER et NOUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DEVOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Les déposants sont FOURNIER, PIERRE ANDRE, domicilié(e) 16, AVENUE VICTORIA, 75001 PARIS - France et NOUSSE, JEAN GILBERT, domicilié(e) 97, RUE DANTON, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER, PIERRE ANDRE C/O ANATOMICA S.A. - France.
La marque DEVOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER, PIERRE ANDRE - 16, AVENUE VICTORIA, 75001 PARIS - France
NOUSSE, JEAN GILBERT - 97, RUE DANTON, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
FOURNIER, PIERRE ANDRE C/O ANATOMICA S.A. - France
Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313120 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel et sirop de mélasse Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEVOTION"
