Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES ESPACES POUR MIEUX VIVRE
FOURNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3979903
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
DES ESPACES POUR MIEUX VIVRE de FOURNIER

Présentation de la marque DES ESPACES POUR MIEUX VIVRE

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES ESPACES POUR MIEUX VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque DES ESPACES POUR MIEUX VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES ESPACES POUR MIEUX VIVRE est expirée depuis le 4 février 2023.

FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS


FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France - SIREN 325520898


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine ; meubles de salle de bain ; meubles métalliques ; meubles de télévision ; plans de travail (meubles) ; plans de cuisson, plans de toilette ; vitrines (meubles) ; meubles de lingerie ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; sièges ; bancs (meubles) ; chaises ; tabourets ; canapés ; chaises longues ; pièces d'ameublement ; supports de meubles de cuisine ou de salle de bain ; parties de meubles ; pieds de meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; armoires ; buffets, buffets roulants (meubles) ; bahuts ; coffres non métalliques ; vaisseliers ; bibliothèques ; cartothèques (meubles) ; garde-manger non métalliques ; tablettes-bar ; comptoirs (tables) ; tables, tables métalliques ; dessertes ; chariots (mobilier) ; huches non métalliques ; bois de lits ; pans de boiseries pour meubles ; corps de meubles ; portes de meubles ; plateaux de table ; étagères de meubles ; rayons de meubles ; tiroirs ; finitions en matières plastiques pour meubles ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; moulures pour cadres ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; chevilles non métalliques ; charnières non métalliques ; loquets non métalliques ; bobines en bois ; rubans de bois ; roulettes de meubles non métalliques ; paravents (meubles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art, statues, bustes, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; piédestaux pour pots à fleurs ; corbeilles non métalliques ; casiers, casiers à bouteilles ; anneaux , crochets, rails, tringles pour rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; échelles non métalliques ; escabeaux non métalliques ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux accroche clefs non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; revêtements amovibles pour éviers.