Déposée le 6 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DELPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque DELPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France - SIREN 325520898
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils d'épuration d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; lampes et ampoules d'éclairage ; spots halogènes ; bandeaux lumineux ; boutons électriques lumineux ; appliques murales ; appareils et installations sanitaires ; appareils et installations sanitaires pour salles de bains ; appareils à air chaud ; ventilateurs à air chaud ; appareils pour bains ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour bains d'hydromassage ; bains à remous ; chauffe-bains ; installations de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; chauffe-serviettes électriques ; porte-serviettes chauffants ; corps chauffants ; sèche-cheveux ; installations de bain ; baignoires ; cabines de baignoires ; cabines de douches ; cabines transportables pour bains turcs ; baignoires-douches ; bidets ; lave-mains ; lavabos ; garnitures de baignoires ; garnitures de douches ; portes de douches ; douches à main ; douchettes à main ; jets pour baignoires ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets pour sanitaires ; becs de baignoires ; flexibles de douche ; tuyaux flexibles en tant que parties d'installations de plomberie pour sanitaires ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; sèche-mains ; toilettes (WC) ; cuvettes de toilettes (WC) ; chasses d'eaux ; réservoirs de chasses d'eau ; distributeurs de désinfectant pour toilettes ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; articles d'ébénisterie, produits d'ébénisterie ; pièces d'ameublement ; pans de boiseries pour meubles ; tablettes de rangement ; étagères ; rayonnages ; étagères de meubles ; rayons de meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; meubles de rangement ; meubles de lingerie ; meubles de cloisons ; portes de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; armoires à pharmacie ; meubles de salles de bain ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de salles de bains y compris parties de meubles ; parties de meubles de salle de bain ; supports de meubles y compris pieds de meubles ; supports de meubles de salle de bain (quincaillerie non métallique) ; tables de toilettes ; tables de toilette (mobilier) ; tables de toilette pour lavabos ; plans de toilette ; plans de toilette pour insérer une vasque ; bondes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; objets d'art, bustes ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables ; façades de meubles ; boutons (poignées) non métalliques ; poignées de meubles non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; poignées de tiroir non métalliques ; porte-serviettes (meubles) ; porte-serviettes de bain ; tiroirs ; tiroirs (parties de meubles) ; compartiments pour tiroirs ; garnitures de tiroir non métalliques ; matériaux plastiques pour la garniture de tiroirs ; armoires ; armoires de toilette ; commodes ; sièges ; fauteuils ; tabourets ; vitrines (meubles) ; casiers ; miroirs d'armoire-vestiaire ; miroirs à éclairage électrique ; paniers non métalliques ; corbeilles non métalliques ; loquets non métalliques ; échelles non métalliques ; patères ; crochets non métalliques pour serviettes de bain ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; verre argenté (miroiterie) ; paravents (meubles) ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; stores d'intérieur ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; brosses de toilette ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; boîtes à savon ; porte-savon ; distributeurs de savon ; cuvettes ; appareils pour le démaquillage non électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; démêloirs ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; brosses wc ; porte-brosse wc ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; éponges de toilette ; porte-éponges ; étuis pour peignes ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ; supports pour serviettes ; porte-serviettes ; anneaux et barres porte-serviettes ; poubelles ; siphons de vidange en métal ; flacons ; gobelets ; séchoirs à lessive ; étendoirs à linge ; essuie-meubles ; presses pour pantalons ; tendeurs de vêtements ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; faïence ;
Installation de salles de bain ; installation d'appareils sanitaires ; installation de plomberie ; travaux de plomberie ; installation de meubles ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipement de salles de bain ; installation d'équipement de salles de bain ; installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux d'ébénisterie ; travaux de plâtrerie ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ou d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de salles de bain ; informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement.
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