Déposée le 11 août 1995 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies,74230 THONES (dossier no 2290870) - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2290870) - 74008 - France.
La marque COMPAGNIE DES CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER société anonyme - 18 rue des Vernaies,74230 THONES (dossier no 2290870) - 74230 - France - SIREN 325520898
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2290870) - 74008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 13 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247986 - Publication au BOPI 1998-01-13
Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°412812 - Publication au BOPI 2005-05-30
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290870 - Publication au BOPI 2005-06-15
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Meubles de ou pour cuisine, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques de ou pour cuisine à savoir: objets de décoration, bibelots, armoires, bancs, rayons et étagères, caisses, boîtes, conteneurs non métalliques; récipients en bois ou en matières plastiques, casiers, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants, chaises, coffrets (meubles), comptoirs, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles, récipients d'emballage en matières plastiques, huches non métalliques, escabeaux, étagères, garnitures de fenêtres non métalliques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, hâchoirs (tables de boucher), manches à balais non métalliques, manches de couteaux non métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, finitions pour meubles en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques,paillasses, paniers non métalliques, patères, pièces d'ameublement, plateaux de table, présentoirs, rayonnages, revêtements amovibles pour éviers, sièges, stores d'intérieur, tables, tabourets, tiroirs, vaisseliers, vitrines (meubles), serrures de meubles; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines y compris parties de meubles, supports de meubles y compris pieds de meubles, plans de travail, meubles de rangement, niches, plans de cuisson, éléments de rangement ou de présentation décoratifs pour cuisines, meubles format cloisons, corps de meubles
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