Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AXESS
FOURNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
93452496
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023

Présentation de la marque AXESS

Déposée le 27 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER domicilié(e) 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque AXESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AXESS est expirée depuis le 27 janvier 2023.

FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Les 4 M Mon Meilleur Mois Mobalpa , ELECTROPHYTAL , DELPHA , B-attitude , DEVOTION , HOME TALENTS , PERENE , MASTERLENE , DOMACTIS , UNITED TALENTS


FOURNIER, société anonyme - 18 rue des Vernaies - 74230 - THONES - France - SIREN 325520898


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235324 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°365544 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516393 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; constructions métalliques, cloisons métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, charpentes métalliques, capuchons métalliques de cheminées, mîtres métalliques de cheminées, dalles métalliques, escaliers métalliques, tuyaux d'aspirateurs de poussières métalliques, boîtes en métaux communs, cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins pour le bain métalliques; manches à balais métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, poignées en métal, boutons (poignées) en métal, mains courantes, éviers métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, galets de fenêtres, ferrures de croisées de fenêtres, châssis de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, portes métalliques, verrous de portes métalliques, sonnettes de portes non électriques, poignées de porte en métal, panneaux de portes métalliques, marteaux de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, galets de portes, ferrures de portes, fermetures de portes, châssis deportes, cadres de portes, arrêts de portes, armatures de portes, pièces en métal, clés, porte-clés, anneaux métalliques pour clés, armatures pour conduites métalliques, conduites d'eau métalliques, conduits de chauffage central, distributeurs fixes métalliques de serviettes, garde-manger métallique, grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, huches métalliques, manches de couteaux métalliques, garnitures de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques, moulures pour la construction métalliques, revêtements de murs métalliques, lambris, métalliques, revêtements de parois métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, pavés métalliques, paniers métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, fermetures de récipients métalliques, rideaux en métal, serrures métalliques, chaines de sureté métalliques, toiles métalliques, volets métalliques, stores en acier, tuyauterie métallique, patères métalliques pour vêtements, crochets de porte-manteaux métalliques, moules à glaces métalliques; objets d'arts, bibelots, objets pour la décoration, bustes, statuettes en métaux communs à l'exception du bronze.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pourvéhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; machines de cuisines électriques, machines à usage ménager pour la préparation des aliments, électro-ménager, robots ménagers électriques, ouvre-boîtes électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins à café électriques, moulins à poivre électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, couteaux électriques, dévidoirs mécaniques, éplucheuses (machines); fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, hache-viandes, mixeur, machines à raper les légumes, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, appareils de lavage, machines à laver, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, lessiveuses, machines à tordre le linge, machines à essorer le linge, machines à coudre et machines à tricoter, métiers à tisser, machines de nettoyage, machines à repasser le linge, machiens à repriser, dispositifs électriques à manuvrer les rideaux, broyeurs d'ordures, compacteurs pour les détritus, rince-bouteilles, distributeurs de papier d'emballage.Outils et instruments à mains entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs; pierresà affuter, instruments pour l'aiguisage; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères); couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères); canifs; casse-noix non en métaux précieux; appareils à main non électrique à friser les cheveux; tondeuses pour la coupe des cheveux ou de la barbe; ciseaux; coupe-légumes; pinces à ongles; coupe-ongles; limes à ongles; nécessaires de manucure électriques; trousses de manucure; nécessaires de rasage; couperets; pinces à envies; appareils pour l'épilation; pinces à épiler; étuis pour rasoirs; fers à friser; fers à gauffrer; fers à glacer; fers à moulurer; appareils à main non électriques à friser les cheveux; piolets à glace; hache-légumes; hache-viandes; hachoirs (couteaux); ouvre-boîtes non électriques; trousses de pédicure; pinces à sucre; pincettes; fers à repasser non électriques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caissesenregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils de pesage, balances, bascules, pèse-lait, pèse sels, appareils de mesure, appareils de contrôle de chaleur, appareils de dosage, doseurs, fers à repasser électriques, bouilloires électriques, cireuses à parquets électriques, aspirateurs de poussière, dépoussiéreurs électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de ce type destinés aux cuisines et salles de bains, abat-jour, porte- abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, globes de lampes, composants d'appareils d'éclairage et régulateurs, boutons électriques lumineux, dispositifs de protection, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, broches de rôtisserie, brûleurs, cafetières électriques, torréfacteurs à café, percolateurs électriques à café, filtres à café, brûleurs à café, cafetières électriques calorifères, autocuiseurs électriques, fours, armatures de fours, fourneaux, foyers, chauffe-bains, chaudières, carneaux, tubes et composants de chaudières, installations de chauffage,allumeurs de gaz, chaudières de buanderies, alimentateurs pour chaudières de chauffage, humidificateurs, bouchons pour radiateurs d'installation de chauffage central, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz d'installation de chauffage, composants d'installation de chauffage, radiateurs de chauffage, corps chauffants, chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, chauffe-pieds, plaques chauffantes, poèles, sèches-cheveux, appareils et installations de cuisson, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de cuisson, friteuses, gauffriers électriques, fers à pâtisserie électriques, grils (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds, chauffe-plats, plaques chauffantes, fours à micro-ondes, accumulateurs de vapeur, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de production de vapeur, glacières, installations de refroidissement, appareils et installations de refroidissement, appareils et installations de refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de boissons, stérilisateurs, chambres et armoires frigorifiques, appareils et machines à gaz, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, appareils et installation pour l'adoucissementde l'eau; appareils et installation pour le traitement de l'air y compris son ionisation, sa purification, sa désodorisation, son refroidissement, son conditionnement, sa filtration, son réchauffage, son chauffage et son sèchage; hottes d'aération, conduits de ventilation, aérothermes, filtres à air pour la climatisation; installations de bains, baignoires, douches, bidets, lavabos, lavoirs, garnitures de baignoires, poignées de baignoires, robinets de canalisation, conduits d'installation sanitaires, appareils de déssication; appareils et installations de traitement de l'eau y compris sa filtration, sa prise, son adoucissement, sa purification; appareils à sècher les mains pour lavables, numéros de maisons lumineux, toilettes (WC), chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, distributeurs de désinfectant pour toilettes, appareils de désinfection, garnitures de bacs à éviers, couvercles de bacs à éviers, filtres pour bacs à éviers, robinetterie, tuyauterie, tuyaux de fermeture d'écoulement, éviers, syphons d'éviers.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pourla papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; bavettes, bavoirs, serviettes, mouchoirs en papier; boîtes en papier ou en carton; emballages ou enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; cache-pots en papier; filtres à café en papier; calendriers; dessous de carafes en papier; bandes ou matières collantes pour la papeterie ou le ménage; dessous de choppes à bière; cornets de papier; couches en papier ou en cellulose à jeter; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter; crémières (petits vases) en papier; serviettes à démaquiller en papier; papiers d'emballages; éphémérides; essuie-mains en papier; matières filtrantes en papier; globes terrestres; représentations graphiques; papiers hygièniques; images; langes en papier ou cellulose à jeter; linges de table en papier; serre-livres; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sachets pour la congélation des aliments; nappes, naperons, serviettes de table, serviettes de toilette en papier;papier-filtre; photographies; supports pour photographies; photogravures; pierres lithographiques; portraits; cartes postales; prospectus; publications; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans de papier; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sous-mains; stores en papier; tapis de table en papier; feuilles de viscose pour l'emballage.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bîtume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; armatures pour la construction non métalliques, cabines de bains non métalliques, cabines de douches non métalliques, boiseries, bois mi-ouvré, bois façonné, bois de construction, bois de placage, pavé en bois, billot en bois, briques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques, charpentes non métalliques, cheminées, manteaux de cheminées non métalliques, mîtres de cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, cloisons non métalliques, contre-plaqués, moulures non métalliques,contre-plaqués, moulures non métalliques, escaliers non métalliques, éviers non métalliques, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, feutre pour la construction, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, revêtements de murs non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois non métalliques, planchers non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, volets non métalliques, stores non métalliques ni en matières textiles, objets d'art, bibelots, bustes, statuettes, statues, objets pour la décoration, figurines en pierre en béton ou en marbre.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux; appliques murales décoratives, appuie-tête (meubles), verres argentés,baguettes pour tableaux non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, bois de lits, cadres, baguettes pour cadres, liteaux pour cadres, moulures pour cadres, cartothèques, cercueils, garnitures de cercueils, mobiles (objets pour la décoration), paravents, perches non métalliques, piedestaux pour pots à fleurs, cintres pour vêtements, traversins; objets d'art ou de décoration, bustes, statues, bibelots, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; armoires, bahuts, bancs, berceaux, bibliothèques y compris rayons et étagères, lits y compris garnitures de llits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lits), boîtes au lettres ni en métal ni en maçonnerie; caisses, boites, conteneurs non métalliques; récipients en bois ou en matières plastiques, casiers, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants, meubles de bureaux, canapés, chaises, chaises longues, rayons pour classeurs, tableaux accroche-clés non métalliques, porte-chapeaux, porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, charnières non métalliques, écrins de cheminées, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets (meubles), commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, dessertes, divans, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ouen matières plastiques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles, récipients d'emballage en matières plastiques, éventails, garde-feu de ménage, fichiers (meubles), râteliers à fusils, huches non métalliques, tables de toilette pour lavabos, loquets non métalliques, lutrins, échelles non métalliques, enseignes de bois ou en matières plastiques, escabeaux, établis, étagères, fauteuils, garnitures de fenêtres non métalliques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, hachoirs (tables de boucher), housses à vêtements, jardinières (meubles), porte-revues, porte-journaux, manches à balais, manches d'outils, manches de couteux non compris dans d'autres classes, matelas non à usage médical, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, finitions pour meubles en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, mobilier scolaire, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, patères, armoires à pharmacie, pièces d'ameublement, plateaux de table, présentoirs, pupîtres, rayonnages, réservoirs (ni en métal ni en maçonnerie), revêtements amovibles pouréviers, rotin, secrétaires, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].