Déposée le 4 novembre 2008 par Fournier Sylvain et Fournier Anthony
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUENOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Les déposants sont Fournier Sylvain domicilié(e) 32 rue de la Flèche - 03000 - MOULINS - France et Fournier Anthony domicilié(e) 11 rue Emmanuel Chabrier - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Fournier Sylvain domicilié(e) 32 rue de la Flèche - 03000 - MOULINS - France.
La marque QUENOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUENOTTES arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.
Fournier Sylvain - 32 rue de la Flèche - 03000 - MOULINS - France
Fournier Anthony - 11 rue Emmanuel Chabrier - 63000 - CLERMONT FERRAND - France
M. Fournier Sylvain - 32 rue de la Flèche - 03000 - MOULINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701817 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2018-12-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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