Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame FOURNIER-SICRE CHAIGNEAU Françoise
/
LOGIS-BASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS-BASTILLE
Madame FOURNIER-SICRE CHAIGNEAU Françoise

Numéro de dépôt :
3070482
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2010
LOGIS-BASTILLE de FOURNIER-SICRE CHAIGNEAU Françoise

Présentation de la marque LOGIS-BASTILLE

Déposée le 12 décembre 2000 par madame FOURNIER-SICRE CHAIGNEAU Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGIS-BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est madame FOURNIER-SICRE CHAIGNEAU Françoise domicilié(e) Les Vallées, 53290 BOUESSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque LOGIS-BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS-BASTILLE est expirée depuis le 12 décembre 2010.


Madame FOURNIER-SICRE CHAIGNEAU Françoise - Les Vallées, 53290 BOUESSAY - France


Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Affaires immobilières ; agences immobilières ; affermage de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux. Courtage en biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers.