Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEGRAIN
Numéro de dépôt :
945813
Date de dépôt :
22/05/1975
Lieu de dépôt :
Nîmes
Présentation de la marque ROSEGRAIN
Déposée le 22 mai 1975 par monsieur Fournier (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes), la marque française « ROSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROSEGRAIN est expirée depuis le 22 mai 1985.
Fournier (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499