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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fournier Père & Fils
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Patient COTTAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patient COTTAT
Fournier Père & Fils, SAS

Numéro de dépôt :
4169349
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
Patient COTTAT de Fournier Père & Fils

Présentation de la marque Patient COTTAT

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fournier Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patient COTTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fournier Père & Fils domicilié(e) Route de la Garenne, BP7, Chaudoux - 18300 - VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 611 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Deshoulières domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - Paris - France.

La marque Patient COTTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patient COTTAT arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

Fournier Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Célestin BLONDEAU , Henry DE CHANVRE , BARON DEGEDAY , Léon VATAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BOFFANTS , (Marque figurative) , FOURNIER PERE & FILS


Fournier Père & Fils, SAS - Route de la Garenne, BP7, Chaudoux - 18300 - VERDIGNY - France - SIREN 324611391


M. Etienne Deshoulières - 11 rue Sédillot - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.