Déposée le 11 janvier 2015 par monsieur FOURNIER PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE MUSÉE DU MANGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est monsieur FOURNIER PASCAL domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOURNIER PASCAL domicilié(e) 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France.
La marque LE MUSÉE DU MANGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FOURNIER PASCAL - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France
M. FOURNIER PASCAL - 68 BOULEVARD CARNOT - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 28 septembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°654722 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703863 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12
Inscription le 16 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795271 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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