Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIAMANTAIRE DU CHOCOLAT
MR FOURNIER PASCAL

Numéro de dépôt :
3066688
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010

Présentation de la marque LE DIAMANTAIRE DU CHOCOLAT

Déposée le 24 novembre 2000 par monsieur FOURNIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIAMANTAIRE DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est monsieur FOURNIER PASCAL domicilié(e) 4 PLACE de BARCELONE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FOURNIER PASCAL - France.

La marque LE DIAMANTAIRE DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAMANTAIRE DU CHOCOLAT est expirée depuis le 24 novembre 2010.

FOURNIER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB FILOU , LA TABLE MULTI-FONCTIONS , LA FAMILLE BEURK , A CHACUN SES REVES UN MONDE FEERIQUE POUR TOUS , Diable Fourche , SALON DES ASSOCIATIONS , MANGA STORE , Le Magazine Officiel Du Père Noël , SALON INTERNATIONAL DES FLORALIES , CHATEAU GRAND PIRON


MR FOURNIER PASCAL - 4 PLACE de BARCELONE, 75016 PARIS - France


MR FOURNIER PASCAL - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329706 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Papier, carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux. Machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaire comptabilité. Reproduction de document. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.