Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA TABLE MULTI-FONCTIONS
MONSIEUR FOURNIER PASCAL MONSIEUR SIBIL CHRISTIAN
Numéro de dépôt :
3278333
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque LA TABLE MULTI-FONCTIONS
Déposée le 8 mars 2004 par monsieur FOURNIER PASCAL et monsieur SIBIL CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LA TABLE MULTI-FONCTIONS »
Les déposants sont monsieur FOURNIER PASCAL domicilié(e) 68 BOULVARD CARNOT, BOX 233,06414 CANNES - 06414 - France et monsieur SIBIL CHRISTIAN domicilié(e) 3915 ANCIEN CHEMIN DE TOULON,83110 SANARY SUR MER - 83110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FOURNIER PASCAL domicilié(e) 68 BOULVARD CARNOT, BOX 233,06414 CANNES - 06414 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402422 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteur. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées. Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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