Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SIGNATURE DU CREATEUR
Mr FOURNIER Pascal

Numéro de dépôt :
3143972
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/01/2012
LA SIGNATURE DU CREATEUR de FOURNIER Pascal

Présentation de la marque LA SIGNATURE DU CREATEUR

Déposée le 28 janvier 2002 par monsieur FOURNIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LA SIGNATURE DU CREATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est monsieur FOURNIER Pascal domicilié(e) Box 233 68 Bd Cainot,06414 Cannes Cedex - 06414 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOURNIER Pascal domicilié(e) Box 233 68 Bd Cainot,06414 Cannes Cedex - 06414 - France.

La marque LA SIGNATURE DU CREATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIGNATURE DU CREATEUR est expirée depuis le 28 janvier 2012.

FOURNIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE MULTI-FONCTIONS , LA FAMILLE BEURK


Mr FOURNIER Pascal - Box 233 68 Bd Cainot,06414 Cannes Cedex - 06414 - France


Mr FOURNIER Pascal - Box 233 68 Bd Cainot,06414 Cannes Cedex - 06414 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Vêtements, chaussures, chapellerie. Linge de table en papier, essuie mains en papier, mouchoir de poche en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).