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Marques déposées par madame FOURNIER JOCELYNE
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C'JOYCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'JOYCE
Mme FOURNIER JOCELYNE

Numéro de dépôt :
4015403
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
C\'JOYCE de FOURNIER JOCELYNE

Présentation de la marque C'JOYCE

Déposée le 21 juin 2013 par madame FOURNIER JOCELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C'JOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame FOURNIER JOCELYNE domicilié(e) 202 avenue de la panouse - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FOURNIER JOCELYNE domicilié(e) 202 avenue de la panouse - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque C'JOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'JOYCE est expirée depuis le 21 juin 2023.


Mme FOURNIER JOCELYNE - 202 avenue de la panouse - 13009 - MARSEILLE - France


Mme FOURNIER JOCELYNE - 202 avenue de la panouse - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.