Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL OR
M. Fournier (Jacques)

Numéro de dépôt :
939810
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODUL OR

Déposée le 5 décembre 1975 par monsieur Fournier (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODUL OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fournier (Jacques domicilié(e) 13, avenue Paul-Béjot, Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise). - France.

La marque MODUL OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MODUL OR est expirée depuis le 5 décembre 1985.

Fournier (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CINEMAGIC , PROMOCINE , L ESBROUFE , PROMEDIFILM , LES TICKETS D'OR DU CINEMA , LES TICKETS D'OR DU CINEMA , INVEST GESTION DE PATRIMOINE , CINECHANCE , CINECOEUR , CINELIVRE


M. Fournier (Jacques) - 13, avenue Paul-Béjot, Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Maisons d'habitation.