Marque expirée - Marque en non vigueur

INS
FOURNIER Inès

Numéro de dépôt :
3663116
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
INS de FOURNIER Inès

Présentation de la marque INS

Déposée le 8 juillet 2009 par FOURNIER Inès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INS »

Le déposant est FOURNIER Inès domicilié(e) Chemin bas de Lunel - 34590 - MARSILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER Inès domicilié(e) Chemin bas de Lunel - 34590 - MARSILLARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INS est expirée depuis le 8 juillet 2019.

FOURNIER Inès a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER D'INES


FOURNIER Inès - Chemin bas de Lunel - 34590 - MARSILLARGUES - France


FOURNIER Inès - Chemin bas de Lunel - 34590 - MARSILLARGUES - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Joaillerie ; articles de bijouterie à savoir bijoux de créateurs et bijoux fantaisie tels que bagues, anneaux, boucles d'oreilles, colliers, bracelets, breloques, broches, chaînes, coffrets à bijoux, épingles (bijouterie), épingles de parure, ornements de chapeaux en métaux précieux ; strass ; pierres précieuses ; pierres fines ; diamants ; perles ; horlogerie tels que montres, chaînes de montres, bracelets de montre, montres-bracelet, étuis et écrins pour horlogerie ; porte-clé de fantaisie ;

Cuir et imitation du cuir et articles de maroquinerie (à savoir) portefeuille, porte-carte, porte-monnaie, porte-billets, porte-documents, porte-photos, étuis pour clés (maroquinerie), sacs à main, pochettes, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à porter à la ceinture, besaces, sacs en bandoulière, sacs de sport, serviettes en cuir ou imitation ; parapluies. ;

Vêtements ; gants ; foulards, ceintures (habillement), chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement), bandanas (foulards) ; châles ; étoles ; écharpes ; maillots de bain ; articles de lingerie (sous-vêtements). ;

Articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à cheveux, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), épingles à cheveux, rubans et galons, rubans pour les cheveux, clips à cheveux, élastiques pour attacher les cheveux, serre-tête, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement, badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement), bretelles fantaisie amovibles pour soutien-gorge.