Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTO KIT
FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94500092
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque PLASTO KIT

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTO KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE domicilié(e) 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 450 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PLASTO KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTO KIT est expirée depuis le 4 janvier 2004.

FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : BRONGOR , PLASTOJOINT , AKINTYL , ALGOPLAST , LIPID NEWS , IMODAVIR , TANEPLASTO , PLASTONET , BIOCATALASE , PLASTOBORDE


FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE (société anonyme) - 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 015450752


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331729 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.