(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775188.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 2009.
FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484869 - Publication au BOPI 2008-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13