Marque expirée - Marque en non vigueur

EPHELIA
FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1521723
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019

Présentation de la marque EPHELIA

Déposée le 30 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPHELIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE domicilié(e) 28 Boulevard Georges Clemenceau - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 450 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPHELIA est expirée depuis le 30 mars 2019.

FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : BRONGOR , PLASTOJOINT , AKINTYL , ALGOPLAST , LIPID NEWS , IMODAVIR , TANEPLASTO , PLASTONET , BIOCATALASE , PLASTOBORDE


FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE, Société par actions simplifiée - 28 Boulevard Georges Clemenceau - 21000 - DIJON - France - SIREN 015450752


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2136599 - Publication au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation n°2136599 - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484869 - Publication au BOPI 2008-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400914 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631549 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664530 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants