Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apibio
M. Fournier Hervé

Numéro de dépôt :
3873447
Date de dépôt :
13/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
Apibio de Fournier Hervé

Présentation de la marque Apibio

Déposée le 13 novembre 2011 par monsieur Fournier Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apibio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Fournier Hervé domicilié(e) 488 route Des Rouges Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fournier Hervé domicilié(e) 488 route Des Rouges Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France.

La marque Apibio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apibio est expirée depuis le 13 novembre 2021.


M. Fournier Hervé - 488 route Des Rouges Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France


M. Fournier Hervé - 488 route Des Rouges Eaux - 88470 - LA BOURGONCE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 16 janvier 2012 - Retrait partiel n°567086 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Miel ; sirop de mélasse ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.