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Marques déposées par monsieur FOURNIER GILBERT
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DOMAINE DU PETIT ROUQUETTE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT ROUQUETTE
M. FOURNIER GILBERT

Numéro de dépôt :
97714297
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT ROUQUETTE

Déposée le 23 décembre 1997 par monsieur FOURNIER GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DU PETIT ROUQUETTE »

Le déposant est monsieur FOURNIER GILBERT domicilié(e) 3 Impasse saintonge, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOURNIER GILBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque DOMAINE DU PETIT ROUQUETTE est expirée depuis le 23 décembre 2007.


M. FOURNIER GILBERT - 3 Impasse saintonge, 11100 NARBONNE - France


M. FOURNIER GILBERT - France


Inscription le 26 mai 2003 - renonciation totale n°371345 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

- vin de pays. Vins et eaux de vie d'appellation d'origine. Spiritueux (autres que les eaux de vie).