Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONE 3G
FOURNIER Gérard Claude Daniel

Numéro de dépôt :
3319259
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/10/2014
PHONE 3G de FOURNIER Gérard Claude Daniel

Présentation de la marque PHONE 3G

Déposée le 19 octobre 2004 par FOURNIER Gérard Claude Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PHONE 3G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est FOURNIER Gérard Claude Daniel domicilié(e) 9, avenue Cytharista,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FOURNIER domicilié(e) 9, avenue Cytharista,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

La marque PHONE 3G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONE 3G est expirée depuis le 19 octobre 2014.


FOURNIER Gérard Claude Daniel - 9, avenue Cytharista,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Gérard FOURNIER - 9, avenue Cytharista,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Service Internet de communication, à savoir services de télécommunications et de messagerie électroniques par réseau Internet, location d'appareils de télécommunication, service d'abonnements à un fournisseur d'accès, un opérateur de télécommunication, service de téléconférence, de visioconférence et de messagerie électronique. Consultation, développement et programmation informatique, intégration et développement d'applications informatiques autour des télécommunications, des réseaux informatiques, du multimédia et du transport des données numériques. Téléphones portables, appareils de transmission de données numériques sans fil, appareil communicant sous la plateforme UMTS, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels professionnels et ludiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.