Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE DE POMME
FOURNIER FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
4285896
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
EXCELLENCE DE POMME de FOURNIER FRERES

Présentation de la marque EXCELLENCE DE POMME

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER FRERES domicilié(e) LA LENTILLERE - 61320 - LA LACELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PIERRE FOURNIER domicilié(e) LA LENTILLERE - 61320 - LALACELLE - France.

La marque EXCELLENCE DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DE POMME arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

FOURNIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHECHIA , CLOS ROYAL , FOURNIER FRERES , CUBILLON , MNAMY S , CEP DE NOÉ , CHENE MARQUIS , SUPERESROOY , ALI BEN OURI , CAVES MONTMIREL


FOURNIER FRERES, SARL - LA LENTILLERE - 61320 - LA LACELLE - France - SIREN 409176930


M. JEAN PIERRE FOURNIER - LA LENTILLERE - 61320 - LALACELLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .