Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS ROYAL
Numéro de dépôt :
1204222
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
30/04/1992
Présentation de la marque CLOS ROYAL
Déposée le 30 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CLOS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°8229 - Publication au BOPI 1982-40