Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE MARQUIS
S.A. FOURNIER Frères

Numéro de dépôt :
1661430
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
11/04/2001

Présentation de la marque CHENE MARQUIS

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FOURNIER Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CHENE MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURNIER Frères domicilié(e) 78 rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France.

La marque CHENE MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE MARQUIS est expirée depuis le 11 avril 2001.

FOURNIER Frères a également déposé les autres marques suivantes : CHECHIA , CLOS ROYAL , FOURNIER FRERES , CUBILLON , EXCELLENCE DE POMME , MNAMY S , CEP DE NOÉ , SUPERESROOY , ALI BEN OURI , CAVES MONTMIREL


S.A. FOURNIER Frères - 78 rue du Père Gwénaël, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205221 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168353 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63493 - Publication au BOPI 1992-06-01

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