Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS CADET D ARTHUS
Numéro de dépôt :
1067299
Date de dépôt :
09/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CLOS CADET D ARTHUS
Déposée le 9 juin 1978 par FOURNIER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CLOS CADET D ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS CADET D ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS CADET D ARTHUS est expirée depuis le 9 juin 1988.
FOURNIER Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015