Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roc de France
FOURNIER DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3365754
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/06/2015
Roc de France de FOURNIER DOMINIQUE

Présentation de la marque Roc de France

Déposée le 17 juin 2005 par FOURNIER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Roc de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est FOURNIER DOMINIQUE domicilié(e) 951 CHEMIN DE SAINT BONNET,13630 EYRAGUES - 13630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER DOMINIQUE domicilié(e) 951 CHEMIN DE SAINT BONNET,13630 EYRAGUES - 13630 - France.

La marque Roc de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roc de France est expirée depuis le 17 juin 2015.

FOURNIER DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BF BARBECUE de FRANCE


FOURNIER DOMINIQUE - 951 CHEMIN DE SAINT BONNET,13630 EYRAGUES - 13630 - France


FOURNIER DOMINIQUE - 951 CHEMIN DE SAINT BONNET,13630 EYRAGUES - 13630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funeraires non métalliques.