Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMARS
FOURNIER-DEMARS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93466206
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque DEMARS

Déposée le 27 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER-DEMARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 30 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER-DEMARS domicilié(e) CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 053 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque DEMARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMARS est expirée depuis le 27 avril 2003.

FOURNIER-DEMARS a également déposé les autres marques suivantes : ZESTE GUIGNOLET , MAURLEC , (Marque figurative) , FAVOR , ANANIA , WHITEMAN , J VRILLAUD CO , ROYAL GUIGNOLET , ZESTE CASSIS , FOURNIER DEMARS


FOURNIER-DEMARS S.A.R.L. - CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT - France - SIREN 775053861


BERGER S.A. SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 4 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167375 - Publication au BOPI 1994-01-04

Republication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.