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Marques déposées par monsieur FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS
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JOËL MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOËL MICHEL
M. FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3990033
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
JOËL MICHEL de FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS

Présentation de la marque JOËL MICHEL

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JOËL MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS domicilié(e) 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS domicilié(e) 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France.

La marque JOËL MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOËL MICHEL est expirée depuis le 14 mars 2023.

FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : JOËL MICHEL , “ La Garçonne ” , JOËL MICHEL , JOËL MICHEL


M. FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS - 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France


M. FOURNIER DE VILLANDRY FRANCOIS - 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.