Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTERE
Mr FOURNIER de VILLANDRY François

Numéro de dépôt :
1199853
Date de dépôt :
29/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1992
ARTERE de FOURNIER de VILLANDRY François

Présentation de la marque ARTERE

Déposée le 29 mars 1982 par monsieur FOURNIER de VILLANDRY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNIER de VILLANDRY François domicilié(e) 3, rue Pierre Demours, 75017 PARIS. - France.

La marque ARTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTERE est expirée depuis le 29 mars 1992.

FOURNIER de VILLANDRY François a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION PASSEPORT , JOËL MICHEL , JOËL MICHEL , “ La Garçonne ” , JOËL MICHEL , JOËL MICHEL


Mr FOURNIER de VILLANDRY François - 3, rue Pierre Demours, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.