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Marques déposées par monsieur FOURNIER Daniel
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CHATEAU D'ARTHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARTHUS
Monsieur FOURNIER Daniel, Monsieur FOURNIER Christian, Monsieur FOURNIER Eric

Numéro de dépôt :
1352064
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/02/1996
CHATEAU D\'ARTHUS de FOURNIER Daniel

Présentation de la marque CHATEAU D'ARTHUS

Déposée le 28 février 1986 par monsieur FOURNIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURNIER Daniel domicilié(e) CHATEAU D'ARTHUS, 33330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARTHUS est expirée depuis le 28 février 1996.


Monsieur FOURNIER Daniel, Monsieur FOURNIER Christian, Monsieur FOURNIER Eric - CHATEAU D'ARTHUS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU D'ARTHUS"