Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FÉDÉRATION FRANCAISE DES COURSES DE DEMI VOITURES FFCDV
Mr FOURNIER BRUNO

Numéro de dépôt :
3165576
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
17/05/2012
FÉDÉRATION FRANCAISE DES COURSES DE DEMI VOITURES FFCDV de FOURNIER BRUNO

Présentation de la marque FÉDÉRATION FRANCAISE DES COURSES DE DEMI VOITURES FFCDV

Déposée le 17 mai 2002 par monsieur FOURNIER BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « FÉDÉRATION FRANCAISE DES COURSES DE DEMI VOITURES FFCDV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur FOURNIER BRUNO domicilié(e) "RAUBET",40400 MEILHAN - 40400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOURNIER Bruno domicilié(e) "RAUBET",40400 MEILHAN - 40400 - France.

La marque FÉDÉRATION FRANCAISE DES COURSES DE DEMI VOITURES FFCDV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÉDÉRATION FRANCAISE DES COURSES DE DEMI VOITURES FFCDV est expirée depuis le 17 mai 2012.


Mr FOURNIER BRUNO - "RAUBET",40400 MEILHAN - 40400 - France


Mr FOURNIER Bruno - "RAUBET",40400 MEILHAN - 40400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

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