Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL FOURNIER
FOURNIER Bernard

Numéro de dépôt :
92445470
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque LE ROYAL FOURNIER

Déposée le 4 décembre 1992 par FOURNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROYAL FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est FOURNIER Bernard, domicilié(e) Via Marco 4. 20060 CAMPIONE D'ITALIA ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GRANDI René - France.

La marque LE ROYAL FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL FOURNIER est expirée depuis le 4 décembre 2002.

FOURNIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACORYL LA NOUVELLE SANTE DENTAIRE , MEDIANA , CHATEAU BONHOSTE , DOMAINE LE PIN Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU TOUR LE PIN , KF. AIR , CHATEAU DE PRADE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée.


FOURNIER Bernard - Via Marco 4. 20060 CAMPIONE D'ITALIA ITALIE - Italie


Mr GRANDI René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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