LE CLOS DE PONTPIERRE CLOS DE PONT-PIERRE
Présentation de la marque LE CLOS DE PONTPIERRE CLOS DE PONT-PIERRE
Déposée le 12 juin 2006 par FOURNIER BELLANGER PATRICIA, FOURNIER PIERRE, FOURNIER RODRIGUE, FOURNIER MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE PONTPIERRE CLOS DE PONT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CLOS DE PONTPIERRE CLOS DE PONT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS DE PONTPIERRE CLOS DE PONT-PIERRE arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2621701 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-22